Utilisation des taux de TVA
Un « taux de TVA » fait référence à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui est prélevée sur les produits et les services.
Le taux de TVA est figé sur un document de vente lors de l'ajout d'une nouvelle ligne. La détermination du taux de TVA se fait selon les étapes suivantes.
- Si le document contient déjà des lignes, une nouvelle ligne reprend le taux de TVA de la première ligne existante.
- Si un article ayant son propre taux de TVA est ajouté sur la ligne, ce taux de TVA de l'article a toujours la priorité.
- Si aucun taux de TVA n'est déterminé via l'article, alors le taux de TVA de la fiche client est repris si un client est lié au document.
- Si aucun taux de TVA n'est déterminé via la fiche client — parce qu'aucun client n'est lié, ou parce que le client n'a pas de taux de TVA — alors la TVA standard définie dans les paramètres est utilisée.
Calcul de la TVA inclus
Par défaut, le calcul de la TVA est effectué en plus du prix de vente de l'article. Vous pouvez toutefois choisir d'effectuer le calcul de la TVA inclus. Pour cela, vous activez la fonction « Calcul de la TVA inclus » lors de la création du taux de TVA.
Exemple :
Vous avez un article de 7500 € auquel vous appliquez une TVA hors taxe de 6 %. Dans ce cas, vous obtiendrez un résultat de 7500,00 € + 450,00 € = 7950,00 €.
Vous avez un article de 7500 € auquel vous appliquez une TVA incluse de 6 %. Dans ce cas, vous obtiendrez un résultat de 7075,47 € + 424,53 € = 7500,00 €.
Paramètres
Via Paramètres > Général > Données de base > Financier > Taux de TVA, vous pouvez ajouter un ou plusieurs taux de TVA.
Paramètre | Explication |
|---|---|
Pourcentage | Pourcentage du taux de TVA. |
Catégorie | Catégorie fiscale dont relève le taux de TVA. Choix entre Taux standard, Autoliquidation de la TVA, Intra-communautaire, Exempter, Exportation, Taux zéro, Hors champ TVA, Taxe des îles Canaries (IGIC), Taxe de Ceuta et Melilla (IPSI) ou TVA transférée (Italie). Les trois derniers sont spécifiques à un pays et ne sont pertinents que si vous facturez dans ces régions. |
Nom | Nom (interne) du taux de TVA. |
Description sur PDF | Affichage du taux de TVA sur un document pdf. |
Entrée PDF supplémentaire | Ce texte est affiché en plus sur le document pdf d'une facture. Lors de l'application de certains taux de TVA (6 % et autoliquidation), un texte supplémentaire doit toujours être affiché. Si vous souhaitez faire référence à certains champs de la facture dans ce texte, vous pouvez utiliser pour cela des codes de remplacement. |
Taille de l'entrée supplémentaire | Taille du texte. Choix entre Tiny, Petit, Normal, Large ou Très grand. |
Vente | Le taux de TVA s'applique aux documents de vente. |
Achète | Le taux de TVA s'applique aux documents d'achat. |
Calcul de la TVA inclus | Le pourcentage de TVA est déjà intégré dans le montant total. Ce paramètre ne peut plus être modifié après la création du taux — tout comme le pourcentage, la catégorie et « Non inclus dans remise ». Si vous souhaitez travailler en TVA incluse, créez alors un nouveau taux de TVA avec le même pourcentage et activez-y « Calcul de la TVA inclus ». Le mot « incl » est automatiquement ajouté au nom, de sorte que la distinction entre le taux inclus et le taux hors taxe est immédiatement visible. |
Non inclus dans remise | Le taux de TVA n'est pas pris en compte dans le calcul d'une réduction financière. |
Pour Description sur PDF et Entrée PDF supplémentaire, vous pouvez saisir une traduction par langue via le bouton de langue à côté du champ. Si vous établissez un document dans une autre langue, le texte traduit est automatiquement utilisé.
Si vous travaillez avec une intégration comptable, un champ supplémentaire apparaît sur le taux de TVA pour lier le taux au taux correspondant dans votre logiciel comptable. Pour le fonctionnement allemand s'y ajoutent les comptes du grand livre et les clés de taxe Datev (BU-Schlüssel). Si la liaison ne fonctionne pas comme prévu, prenez alors contact avec le support de votre logiciel comptable.
Il est possible de définir un taux de TVA standard sur la fiche client via Paramètres > Clients > Paramètres > TVA standard. Ce taux de TVA est défini par défaut sur chaque nouveau client ajouté. Si vous souhaitez y déroger, vous le faites dans la fiche client elle-même.
Au même endroit, vous configurez également le champ Taux de TVA standard 0% pour les ventes. Robaws utilise ce taux lorsqu'un taux zéro doit être appliqué sur une ligne de vente. Vous ne pouvez y choisir qu'un taux de vente de 0 % qui ne calcule pas en TVA incluse.
Mis à jour le : 31/08/2026
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