Utilisation des taux de TVA

Un « taux de TVA » fait référence à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui est prélevée sur les produits et les services.

Le taux de TVA est figé sur un document de vente lors de l'ajout d'une nouvelle ligne. La détermination du taux de TVA se fait selon les étapes suivantes.

Si un article ayant son propre taux de TVA est ajouté sur la ligne, ce taux de TVA de l'article a toujours la priorité.
Si aucun taux de TVA n'est déterminé via l'article, alors le taux de TVA de la fiche client est repris si un client est lié au document.
Si aucun client n'est lié au document, le système se rabat sur la TVA standard définie dans les paramètres.

Sur la fiche article, ne définissez un taux de TVA que pour les articles qui sont spécifiquement toujours facturés avec le même taux de TVA, indépendamment du client. Ce taux a en effet la priorité sur le taux du client.

Calcul de la TVA inclus

Par défaut, un calcul de la TVA est effectué en plus du prix de vente de l'article. Vous pouvez toutefois choisir d'effectuer le calcul de la TVA inclus.
Pour cela, vous devez activer la fonction « Calcul de la TVA inclus » lors de la création du taux de TVA.

Exemple :
Vous avez un article de 7500 € auquel vous appliquez une TVA hors taxe de 6 %. Dans ce cas, vous obtiendrez un résultat de 7500,00 € + 450,00 € = 7950,00 €.
Vous avez un article de 7500 € auquel vous appliquez une TVA incluse de 6 %. Dans ce cas, vous obtiendrez un résultat de 7075,47 € + 424,53 € = 7500,00 €.

Paramètres

Via Paramètres > Général > Données de base > Financier > Taux de TVA, vous pouvez ajouter un ou plusieurs taux de TVA.

Paramètre	Explication
Pourcentage	Pourcentage du taux de TVA.
Catégorie	Catégorie dont relève le taux de TVA. Choix entre taux standard, autoliquidation, intra-communautaire, exempté ou exportation.
Nom	Nom (interne) du taux de TVA.
Description sur PDF	Affichage du taux de TVA sur un document pdf.
Entrée PDF supplémentaire	Ce texte est affiché en plus sur le document pdf d'une facture. Lors de l'application de certains taux de TVA (6 % et autoliquidation), un texte supplémentaire doit toujours être affiché. Si vous souhaitez faire référence à certains champs de la facture dans ce texte, vous pouvez utiliser pour cela des codes de remplacement.
Taille de l'entrée supplémentaire	Taille du texte. Choix entre Tiny, Petit, Normal, Large ou Très grand.
Vente	Le taux de TVA s'applique aux documents de vente.
Achat	Le taux de TVA s'applique aux documents d'achat.
Calcul de la TVA inclus	Le taux de TVA est déjà intégré dans le montant total. Si vous souhaitez appliquer un tel taux de TVA, il est préférable de créer un nouveau taux de TVA avec le même pourcentage de TVA, pour lequel vous activez la fonction « Calcul de la TVA inclus ». Vous remarquerez que le mot « incl » est automatiquement ajouté au nom. De cette manière, la distinction entre les taux de TVA inclus et hors taxe est immédiatement visible.
Non inclus dans remise	Le taux de TVA n'est pas pris en compte dans le calcul d'une réduction financière.
Il est possible de définir un taux de TVA standard sur la fiche client via paramètres > clients > paramètres > TVA standard.
Ce taux de TVA est défini par défaut sur chaque nouveau client ajouté. Si vous souhaitez y déroger, vous le faites dans la fiche client elle-même.

Mis à jour le : 05/07/2026

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